L’application Documents Cadastraux
L'application Documents Cadastraux est accessible en cliquant dans le menu principal sur Services puis sur Documents Cadastraux.
2 modes de recherche sont disponibles sur l'application :
Recherche par fiche (pour un document précis) :
• Recherche de Document Modificatif du Parcellaire Cadastral (DMPC)
• Recherche par Croquis
• Recherche par parcelle
Recherche par liste (pour plusieurs documents) :
• Recherche de Document Modificatif du Parcellaire Cadastral (DMPC) par commune, par géomètre-expert ou par auteur
• Recherche de feuilles du plan cadastral sur une commune
• Recherche de Croquis sur une commune
Cette application apporte quelques nouveautés par rapport à la version précédente.
1 – Affichage des filiations sous forme graphique
Dans la fiche DMPC, l'affichage des filiations parcellaires est affichée par défaut sous forme graphique.
L'affichage littéral présent dans la version v1 de Géofoncier reste également disponible.
Le contour rectangulaire pointillé délimite les parcelles concernées par le DMPC.
En rouge figurent les parcelles mères non actives à ce jour.
En vert figurent les parcelles filles encore actives à ce jour.
En cliquant sur une parcelle soulignée,
dans le cas d’une parcelle fille, le lien renvoie vers le DMPC créant la dite parcelle,
dans le cas d’une parcelle mère, le lien renvoie vers le DMPC supprimant la parcelle, au profit de parcelles filles.
2 – Recherche de feuilles du plan cadastral
La recherche s'effectue par commune, et de manière facultative, par section.
La liste des résultats détaille notamment le type de feuille, l'année et l'auteur si ceux-ci sont connus, et un lien vers le document numérisé.
3 – Signalement d'anomalies
Un bouton dédié permet de signaler des anomalies sur un DMPC ou un croquis via un formulaire.
Le formulaire est envoyé par mail à l’administrateur du portail Géofoncier qui se charge du traitement dans les meilleurs délais. Une copie est également transmise à l’expéditeur.
4 – Localisation d'un document non référencé
Dans le cas d’un DMPC non géoréférencé, un message sur la carte indique la possibilité d’indiquer la position du document.
